EVATEL
Présentation de la marque EVATEL
Déposée le 12 février 2004 par la Société Anonyme (SA) EMS Telecom et la Société à Responsabilité Limité (SARL) axi@tel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EVATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVATEL est expirée depuis le 12 février 2014.
EMS Telecom a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°417047 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13