Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVATEL
EMS Telecom (S.A.)
axi@tel (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3274415
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
EVATEL de EMS Telecom

Présentation de la marque EVATEL

Déposée le 12 février 2004 par la Société Anonyme (SA) EMS Telecom et la Société à Responsabilité Limité (SARL) axi@tel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EMS Telecom domicilié(e) 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) axi@tel domicilié(e) 7, rue Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TROISI EMS Telecom domicilié(e) 2, rue du Champ Vautier,55000 TANNOIS - 55000 - France.

La marque EVATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVATEL est expirée depuis le 12 février 2014.

EMS Telecom a également déposé les autres marques suivantes : EMS Télécom , MDS TELECOM , PASS'TEL , AVICOM , SOLUTION TELECOM UN MONDE DE COMMUNICATION… , E. TELECOM


EMS Telecom (S.A.) - 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France

axi@tel (S.A.R.L.) - 7, rue Carpeaux,95600 EAUBONNE - 95600 - France - SIREN 4


Monsieur Pascal TROISI EMS Telecom - 2, rue du Champ Vautier,55000 TANNOIS - 55000 - France


Inscription le 31 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°417047 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Service de télécommunications ; communications téléphoniques.